Conseil Municipal du 18 septembre 2017

M. l'Adjoint André ERBS fait fonction de secrétaire de séance et Mme l'Adjointe Simone LUXEMBOURG fait fonction de secrétaire suppléante.


DELIBERATIONS

04 - Culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CM-87GROUPEMENT D'INTERET SCIENTIFIQUE "APPARENCES, CORPS ET SOCIETES" : adhésion et organisation d'un colloque - Délibération - (sans annexe)27/09/2017

19 - Solidarité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CM-88CONFERENCE DES FINANCEURS DE LA PREVENTION DE LA PERTE D'AUTONOMIE DU BAS-RHIN : désignation de représentants - Délibération - (sans annexe)27/09/2017

20 - Jeunesse, Sports et Loisirs


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CM-85HAGUENAU TENNIS CLUB : travaux de rénovation des courts de tennis réalisés par l'association - Délibération - (sans annexe)27/09/2017
2017-CM-86REAL SCHLOESSEL : réalisation d'un forage et d'un puits de captage pour l'arrosage du terrain de football - Délibération - (sans annexe)27/09/2017

22 - Travaux et gestion patrimoniale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CM-89BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : relocalisation des Restos du Coeur - Délibération - (sans annexe)27/09/2017
2017-CM-90BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : demandes au titre du Code de l'urbanisme - Délibération - (sans annexe)27/09/2017
2017-CM-91PERFORMANCE ENERGETIQUE : programme pluriannuel de travaux - Délibération - Annexe27/09/2017

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CM-92ESPACE INFO ENERGIE DE HAGUENAU : convention de financement avec l'ADEME - Délibération - Annexe - Annexe27/09/2017
2017-CM-93VOIE DE LIAISON SUD : contrat de constitution d'obligations réelles environnementales - Délibération - Annexe - Annexe27/09/2017
2017-CM-94VOIE DE LIAISON SUD : échange d'immeubles non bâtis - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe27/09/2017
2017-CM-95AGREMENT A LA CESSION D'UN IMMEUBLE BATI : rue Saint Exupéry - Délibération - Annexe27/09/2017
2017-CM-96ACQUISITION IMMOBILIERE : Place du maire Brumbt - Délibération - Annexe - Annexe27/09/2017
2017-CM-97DECLASSEMENT ET CESSION D'UN IMMEUBLE NON BATI : lieu-dit Lange Rebenhart - Délibération - Annexe - Annexe27/09/2017
2017-CM-98DECLASSEMENT ET CESSION D'UN IMMEUBLE NON BATI : rue des Missions Africaines - Délibération - Annexe - Annexe27/09/2017
2017-CM-99DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC ET CESSION D'UN IMMEUBLE NON BATI : rue du Maire Georges Weiss - Délibération - Annexe - Annexe27/09/2017
2017-CM-100FORET INDIVISE DE HAGUENAU : modification du tracé d'un sentier du Club Vosgien Haguenau-Lembach - Délibération - Annexe27/09/2017
2017-CM-101LOT DE CHASSE COMMUNALE N° 1 ET 3 : remplacement d'associés - Délibération - Annexe27/09/2017

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CM-83CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)27/09/2017
2017-CM-84CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 3 juillet 2017 - Délibération - Annexe27/09/2017